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La Nouvelle-Zélande demande l’étiquetage des nanomatériaux dans les cosmétiques

L’Environmental Protection Authority (EPA) néo-zélandaise, qui réglemente les ingrédients potentiellement dangereux dans les produits cosmétiques, a mis à jour la norme sur les produits cosmétiques. Cette norme, dite Group Standard, couvre les substances qui sont interdites ou dont l’utilisation est limitée dans les produits cosmétiques, elle est étroitement basée sur la législation de l’Union européenne [1].

Parmi les récents amendements figurent l’alignement des définitions de certains produits cosmétiques avec la législation européenne et l’obligation pour les fabricants de mentionner les numéros de lots et codes sources sur les étiquettes des cosmétiques, qui sont utiles pour identifier les produits faisant l’objet d’un rappel.

En outre, l’o-aminophénol a été interdit dans les teintures capillaires, en raison du manque d’information disponible pour déterminer son innocuité. Une période de transition de 12 mois doit permettre son élimination du marché.

Un autre amendement impose, à partir du 1er juillet 2015, de mentionner sur l’étiquetage la présence de nanomatériaux [2] dans les produits cosmétiques disponibles en Nouvelle-Zélande.

« La Commission européenne a proposé que la réglementation concernant les nanomatériaux dans les produits cosmétiques soit être régulièrement réexaminée, et qu’un catalogue des nanomatériaux soit accessible au public à partir de Janvier 2014. La mise en œuvre de cette exigence est cohérente avec la Loi sur les substances dangereuses et les nouveaux organismes (Hazardous Substances and New Organisms Act), qui impose la prudence dans la gestion des effets indésirables en cas d’incertitude scientifique et technique sur ces effets. Le règlement européen sur les cosmétiques pointe l’insuffisance des informations disponibles sur les risques liés aux nanomatériaux  », explique l’EPA.

L’EPA a également adopté un amendement réglant des divergences dans la terminologie utilisée dans la norme et celle souvent utilisée par les sociétés notifiant leurs produits. Par conséquent le terme ‘nanoparticule’, est remplacé par ‘nanomatériau’ dans la norme, et est ainsi harmonisé avec la réglementation européenne.

Le Cosmetic Products Group Standard (tel que modifié en juillet 2012) est disponible ci-dessous :

Il peut également être téléchargé à partir du site Web de l’EPA à l’adresse : www.epa.govt.nz

V.G.

Notes

[1] La Directive européenne sur les produits cosmétiques directive et le Règlement européen sur les produits cosmétiques (qui remplacera la Directive en 2013)

[2] Définis comme des substances qui peuvent survenir naturellement ou être délibérément conçus et qui sont des particules insolubles ou biopersistantes qui se présentent dans une échelle de 1 à 100 nanomètres (un nanomètre est égal à un milliardième de mètre).

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