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Réglementations

La France recense 500.000 tonnes de nanomatériaux

Les substances pour produits cosmétiques arrivent dans le trio de tête des nanomatériaux mis sur le marché français en 2012. Cette obligation de déclaration, pionnière en Europe, a pour objectifs de mieux connaître les substances mises sur le marché français.

Environ 500.000 tonnes de nanomatériaux auraient été mises sur le marché français en 2012. C’est en tout cas le résultat du recensement obligatoire imposé par la loi et dont le premier bilan a été rendu public par le Ministère de l’écologie, de développement durable et de l’énergie.

«  C’est la première fois que l’ensemble des fabricants, distributeurs ou importateurs de substances à l’état nanoparticulaire - substances à l’échelle du milliardième de mètre - doivent en déclarer les usages ainsi que les quantités annuelles produites, importées et distribuées sur le territoire français,  » rappelle le Ministère.

Cette première déclaration, portant sur l’année 2012, a été réalisée par voie électronique sur un site Internet dédié [1]. Au total, plus de 930 déclarants ont effectué plus de 3 400 déclarations.

Les matériaux pour cosmétiques dans le trio de tête

Parmi ces 500.000 tonnes, 280.000 tonnes ont été produites en France et 220.000 ont été tonnes importées.

Les cosmétiques et produits de soins personnels représentent 6,1% des usages déclarés, en troisième position des usages identifiés, derrière les formulations (mélanges) de préparations et/ou reconditionnement (19,6% de l’ensemble des déclarations), les revêtements et peintures, solvants, diluants (8,1%).

En dépit de difficultés pour identifier précisément les substances déclarées, le rapport propose une liste des substances déclarées dans les plus grandes quantités (plus de 100 tonnes). Arrivent en tête le noir de carbone, le dioxyde de silicium, le carbonate de calcium, le dioxyde de titane et l’oxyde d’aluminium.

Industriels prudents

Du côté de l’industrie, si l’Union des Industries Chimiques (UIC) souligne la forte mobilisation des industriels de la chimie, en dépit des difficultés d’application du dispositif, elle s’inquiète toutefois de «  l’impact de cette initiative sur l’industrie chimique en France.  »

«  La France est à ce jour le seul pays au monde à avoir instauré une déclaration obligatoire alors que les réglementations relatives aux produits chimiques sont presque exclusivement élaborées au niveau européen a minima,  » souligne Jean Pelin, Directeur général de l’UIC.

Un second bilan devrait être publié en janvier 2014.

V.G.

Notes

[1] accessible à l’adresse www.r-nano.fr

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