Le fabricant d’intgrédients alimentaires, d’arômes et de parfums a engagé une procédure pour contrefaçon de brevet en Chine concernant la production de sclaréol par voie biotechnologique.
dsm-firmenich a saisi le tribunal du district de Xiong’An, dans la province du Hebei, en Chine, d’une action visant plusieurs entités chinoises, dont un producteur de sclaréol et un institut de recherche. La plainte porte sur l’utilisation non autorisée du brevet de dsm-firmenich relatif à la production de sclaréol par un procédé biotechnologique.
Le sclaréol composé chimique odorant présent dans la sauge sclarée (Salvia sclarea L.), plante dont il tire son nom. C’est un intermédiaire très utilisé en parfumerie, notamment dans la fabrication d’ingrédients aux notes ambrées tels que l’Ambrox® Super. Firmenich a déposé un brevet en 2009 pour un procédé de production de sclaréol basé sur la biotechnologie.
dsm-firmenich a demandé au tribunal d’ordonner aux défendeurs de cesser cette utilisation non autorisée et d’indemniser l’entreprise pour la contrefaçon alléguée.
"En tant que leader mondial de l’innovation en parfumerie et beauté, dsm-firmenich s’appuie sur un solide portefeuille de technologies propriétaires. Notre position de premier plan en matière de propriété intellectuelle, fondée sur nos brevets et notre expertise approfondie du sclaréol et de ses dérivés, nous permet de garantir à nos clients un accès continu à nos innovations, à notre qualité et à notre savoir-faire dans le domaine des ingrédients parfumants aux notes ambrées", déclare Amaury Roquette, vice-président exécutif de la division Perfumery & Beauty Ingredients chez dsm-firmenich.
"Compte tenu de la solidité de nos droits de propriété intellectuelle sur le sclaréol et ses dérivés, nous restons déterminés à engager toutes les actions en justice nécessaires pour garantir le respect des brevets exclusifs de l’entreprise ainsi que la protection de nos investissements, de nos innovations et de nos clients dans le monde entier", a-t-il ajouté.
